Connaissances
Notre expert fournit aux entrepreneurs du VOKA un aperçu des besoins et solutions d’assurance pour le secteur du transport
Dans le numéro de mai du magazine VOKA « Ondernemers », notre expert Bart Rogiest a présenté les risques, les pièges et les solutions d’assurance possibles pour les activités de transport. Vous trouverez ici la version intégrale de cet article fréquemment lu
Comme tous les pays industrialisés, la Belgique est une société de consommation, dont le bon fonctionnement repose sur le transport. Sans cela, les magasins resteront vides : du beurre dans votre réfrigérateur à l’encre dans votre imprimante, tout doit être transporté.
Qui paie pour les dommages aux marchandises pendant le transport ?
Tout le monde n’est pas conscient des risques liés au transport de marchandises. On croit souvent à tort que l’entière responsabilité incombe au transporteur professionnel. Il est conseillé aux propriétaires qui transportent ou font transporter leur marchandises d’assurer celles-ci. L’étendue des risques encourus par le propriétaire dépend du mode de transport choisi (routier, ferroviaire, maritime ou aérien) et des conditions de vente appliquées .
Distinction entre assurance marchandises et assurance CMR
Trop souvent, on entend les intéressés affirmer qu’une assurance transport n’est pas nécessaire si le transporteur dispose lui-même d’une bonne assurance CMR. Il importe toutefois de faire une distinction entre assurance CMR et assurance marchandises.
Une assurance CMR couvre la responsabilité et les intérêts du transporteur pour les dommages aux marchandises de tiers pendant le transport routier. En cas de sinistre, si aucune faute ne peut être imputée au transporteur, l’assureur refusera à juste titre d’intervenir. Songeons par exemple aux dommages ou retards dus à un accident de la circulation dont le transporteur n’est pas responsable, ou encore à des circonstances qu’il ne pouvait prévoir, comme par exemple les cas de force majeure (effondrement d’un pont, foudre, tremblement de terre, etc.).
Il faut en outre savoir que la responsabilité du transporteur routier est souvent limitée à 8,33 DTS (soit environ 10 €) par kilo. Cette limite a toute son importance, surtout pour les marchandises dont la valeur est élevée par rapport à leur poids : équipement informatique, vêtements, médicaments ou encore boissons alcoolisées. Ce n’est pas un hasard si les statistiques montrent que ces marchandises sont les plus exposées au vol.
Une assurance marchandises est une assurance contre les dommages matériels qui indépendamment de toute discussion sur la responsabilité, assure les marchandises elles-mêmes contre les risques survenus pendant le transport. L’assurance marchandises permet également d’assurer non seulement les marchandises, mais aussi le bénéfice escompté. Il est également possible d’assurer les marchandises entreposées volontairement dans un entrepôt appartenant à l’assuré ou à un tiers (police stock et transit).
Rôle de votre courtier
Il existe un large éventail de produits d’assurance pour le transport et de conditions de police incompréhensibles pour les profanes. Il est donc préférable de recourir aux conseils d’un courtier professionnel pour choisir une police marchandises qui correspond exactement à vos besoins et à votre situation. Van Dessel se fera un plaisir de vous venir en aide.
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