Connaissances
Se déplacer en toute sécurité vers et depuis la réception du Nouvel An
La période des fêtes de fin d'année au bureau approche à grands pas. De nombreux employeurs organisent une réception bien méritée pour leurs employés à l'occasion du Nouvel An. Dans de nombreux cas, cette réception a lieu dans les locaux de l'entreprise, mais l'employeur peut aussi choisir un autre endroit pour la fête du Nouvel An. Et bien sûr, il faut se demander si cela a des conséquences pour l'assurance accidents du travail (de la route).
Qu'en est-il des accidents qui surviennent sur le chemin de la fête ?
Les fêtes du personnel organisées par l'employeur sont toujours couvertes par la loi sur les accidents du travail, même si la fête se déroule en dehors des locaux de l'entreprise. Cela signifie que si le travailleur a un accident sur le chemin de la fête ou sur le chemin du retour, il est couvert par l'assurance accidents du travail. Pour cela, il importe que l'employé ait pris le chemin normal et ininterrompu pour rentrer chez lui.
Que se passe-t-il s'il s'agit d'un accident impliquant une partie adverse ?
Bien entendu, les règles habituelles en matière de responsabilité s'appliquent dans ce cas. Si le travailleur cause un accident en étant responsable, l'assureur en responsabilité civile de la voiture interviendra pour les dommages causés à l'autre partie. Si l'employé subit lui-même un dommage et qu'il dispose d'une assurance multirisque, il peut bien entendu obtenir une indemnisation dans ce cas également, si le dommage est couvert. Il n'y a pas d'assurance distincte prévue par l'employeur à cet effet.
Il va de soi que l'alcool et la conduite ne vont jamais de pair. Même lors d'une fête de fin d'année, cette règle doit être respectée. Prenez les précautions qui s'imposent si vous avez l'intention de boire. Prévoyez un BOB, prenez les transports en commun ou faites-vous raccompagner.
L'employeur qui organise la fête peut aussi certainement apporter sa contribution en prenant des solutions simples ou des mesures préventives, telles que le transport en commun, un covoiturage organisé, des tests d'haleine pour mettre le test à l'épreuve.
Nous pouvons donc conclure que toute personne qui se rend en voiture à la fête de fin d'année ou qui rentre chez elle en voiture et qui a un accident en cours de route peut compter sur l'assurance accidents du travail de l'employeur. Voilà qui est rassurant. Mais nous espérons évidemment, avec vous, que vous n'aurez pas à compter sur cette assurance et que la fête de fin d'année se déroulera sans accident.
A noter : Si vous organisez, en tant que employeur, une fête de réveillon et qu'aucune mesure préventive n'est prise pour éviter la conduite en état d`ivresse, il est possible qu'une négligence soit invoquée à ce sujet. Veillez donc à prendre les précautions nécessaires pour que personne, ni vos employés ni vous-même en tant qu'employeur, n'ait de problèmes involontaires.
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